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Modifiée le lundi 7 octobre 2024 09:19
Informations générales
[À compléter]
Propriété intellectuelle
Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
Conditions d'utilisation
[À compléter]
Protection des données à caractère personnel
Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
[À compléter]
Mise à jour
[À compléter]
Charte d'utilisation
[À compléter]
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Hébergeur :
NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com
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KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
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Litiges
[À compléter]